CCAS du 12 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Maquette Budget primitif 2024 du Budget Annexe SSIAD - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
Maquette Compte Administratif 2023 du SSIAD - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
Maquette Budget primitif 2024 du Budget Principal - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
Maquette Compte Administratif 2023 du Budget Principal - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
Liste des délibérations CCAS du 12-04-2024 - Délibération - (sans annexe)18/04/2024
CCAS-2024-04-6-1Maison des Seniors - Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) du Conseil départemental relatif aux résidences autonomie Esquilin et Béduneau 2024-2026 - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-7-1Mise en œuvre d'un Plan Précarité - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-14-1Finances - Comptes Administratifs 2023 du budget principal du CCAS de la Ville de Chalon-sur-Saône et du budget annexe Service de Soins Infirmiers à Domicile - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-16-1Finances - Budgets Primitifs 2024 du budget principal du CCAS de la Ville de Chalon-sur-Saône et du budget annexe - Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CCAS-2024-04-1-1Conseil d'Administration du CCAS - Séance du 18 mars 2024 - Procès-verbal - Adoption - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-2-1Décisions prises par le Président du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-3-1Ressources humaines - Actualisation des taux d'indemnités des frais de missions - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-4-1Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2023 - Délibération - Annexe18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-5-1Maison des Seniors - Organisation de trois séjours - Année 2024 - Délibération - Annexe18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-8-1Règlement de l'Aide Sociale Facultative du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Chalon-sur-Saône - Modifications dans le cadre de la mise en œuvre d'un Plan Précarité - Délibération - Annexe18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-11-1Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette - Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-12-1Finances - Admission en non-valeur des produits et taxes irrécouvrables - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-13-1Finances - Comptes de Gestion 2023 du budget principal du CCAS de la Ville de Chalon-sur-Saône et du budget annexe Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Délibération - Annexe - Annexe18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-15-1Finances - Affectation des résultats 2023 du budget principal du CCAS de la Ville de Chalon-sur-Saône et du budget annexe - Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Délibération - (sans annexe)18/04/202418/04/2024
CCAS-2024-04-18-1Finances - Révision annuelle 2024 des autorisations de programme, autorisations d'engagement et des crédits de paiement - Délibération - Annexe18/04/202418/04/2024